Vania Vassard
Autre nom possible de la personne recherchée:
Vania Chicot
Vania Chicot-Vassard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000035104523
(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 2017
06/07/2017
De:
Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000034207902
(source JORF)
délégation de signature
18 Mars 2017
18/03/2017
De:
Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000031970485
(source JORF)
délégation de signature
03 Février 2016
03/02/2016
De:
Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000030746747
(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 2015
19/06/2015
De:
Vania VASSARD
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants du personnel
FO
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1425805S
(source BODD)
désignation
25 Novembre 2014
25/11/2014
De:
Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000029761693
(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 2014
15/11/2014
De:
Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000029213588
(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 2014
10/07/2014
De:
Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000028754306
(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 2014
22/03/2014